Auteur: jonhrise (41.219.52.---)
Date: 19-12-14 12:39 >>> Répondre à ce message
Pour résoudre se genre de problème aller à la mairie ou vous avez été enregistré et demander a l'officier d'État civil de vous remettre un certificat de non inscription et une attestation d'acte fictif que vous irez déposé au tribunal. Rendez-vous au bureau d'état citvil du tribunal départemental ou vous déposerer votre requête, un formulaire que le bureau mm va vous remettre que vous allez remplir plus votre photocopie d'identité celles de vos parents et de vos deux témoins plus 4600 pour le traitement de votre dossier. Une date vous sera fixer pour une audience de jugement et pleines de question vous serons posé par le juge en présence évidemment des personnes citées comme témoin et parent s'il vivent toujours sinon vous serez appelé à présenter un certificat de décès ou s'il sont incapable de se déplacer un certificat d'incapacité motrices. En présence également du grand public. J'ai voulu attiré votre attention c'est pour cela que je n'ai absolument pas cité ce document qui est obligatoire à fournir dans la requête, sur le fais qu'un certificat d'accouchement de vous même vous sera demandé à défaut d'un certificat de mariage de vos 2parents qui comparaîtront forcément d'une façon d'une autre, si le juge est convaincu de tout ce que vous allez dire à la barre es vrai et que les dates et lieu de naissance corresponde aux questions posées à vous et à vos témoins alors le jugement d'inscription de naissance vous sera autorisé, dans un délai de un mois alors vous aurez ce papier que le tribunal vous aura remis pour prouver de la légalité de cette requête afin d'être inscrit à nouveau dans les registre de cette même mairie ou centre d'État civil, ensuite vous aurez à refaire un jugement d'annulation pour pouvoir obtenir un nouveau passeport et carte d'identité avec ce nouvel actes toujours avec les même référence sauf qu'ici le numéro d'actes de naissance à changé forcément les numéro de passeport de cartes d'identité changeront, tout sera facile car vous aurez une ordonnance soit une priorité à ce que l'on vous fasse tout cela dans un délai réduit, si vous avez des questions
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